# Licences

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## Code source — GNU AGPL v3.0 ou ultérieure

Le code source du programme est distribué selon les termes de la GNU Affero General Public License, version 3, ou, au choix de l’utilisateur, toute version ultérieure publiée par la Free Software Foundation.

Vous pouvez utiliser, étudier, modifier et redistribuer le code dans les conditions prévues par cette licence.

Si une version modifiée est mise à disposition d’utilisateurs via un réseau, le code source correspondant doit également leur être proposé conformément à l’AGPL.

Texte officiel :

https://www.gnu.org/licenses/agpl-3.0.html

## Documentation — CC BY-SA 4.0

La documentation et les contenus documentaires associés sont placés sous licence Creative Commons Attribution-ShareAlike 4.0 International, sauf mention contraire.

Cette licence autorise le partage et l’adaptation des contenus, y compris à des fins commerciales, sous réserve notamment d’attribution et de partage des adaptations sous la même licence.

Texte officiel :

https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/

## Marques et signes distinctifs

Les noms, logos, marques et signes distinctifs Eigrutel, Eigrutel Lab et Eigrutel BD Academy sont réservés.

Ils ne sont pas couverts par les licences GNU AGPL v3.0 ou CC BY-SA 4.0.

## Auteur

Simon Léturgie
